Mention légales
-
26-04-2019
-
Digitanie - Dev
-
Last modifiedvendredi 26 avril 2019
-
Revised byDigitanie - Dev
Mentions légales
SETE – UMR 5321
2 route du CNRS
09200 Moulis
Protection des informations nominatives
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'Informatique, aux fichiers et aux Libertés (articles 38, 39, 40), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant, en ligne sur ce site.
Conditions d'utilisation
Clause de non-responsabilité
La responsabilité de la SETE ne peut, en aucune manière, être engagée quant au contenu des informations figurant sur ce site ou aux conséquences pouvant résulter de leur utilisation ou interprétation.
Propriété intellectuelle
Le site de la SETE est une œuvre de création, propriété exclusive de la SETE, protégée par la législation française et internationale sur le droit de la propriété intellectuelle. Aucune reproduction ou représentation ne peut être réalisée en contravention avec les droits de la SETE issus de la législation susvisée.
Liens hypertextes
La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents diffusés sur le site de la SETE CNRS, est autorisée sous réserve que les liens ne contreviennent pas aux intérêts de la SETE, et, qu'ils garantissent la possibilité pour l'utilisateur d'identifier l'origine et l'auteur du document.